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Aptosite s'interdit notamment tout envoi massif et aveugle de courriers, électroniques ou autres, et s'engage à ne plus faire parvenir de courrier à toute personne ou entreprise qui en ferait la demande par simple courrier électronique ou papier.
Conditions commerciales
Nos conditions sont prioritaires sur toutes conditions émises par nos clients dans leurs bons de commande, ou par nos fournisseurs sur leurs bons de livraison ou leurs factures.
Les conditions commerciales relatives à nos ventes ou à nos achats sont décrites expressément ci-dessous et/ou dans nos offres et contrats, et constituent avec la législation applicable les seules clauses contractuelles dont peuvent se prévaloir les contractants.
Toute contestation est du ressort des tribunaux luxembourgeois.

Conditions de vente

Dans le cadre de ses missions, Aptosite respecte, moyennant les spécificités décrites sur cette page Web, la
charte eTIC. Sauf convention explicite différente acceptée par écrit par AptoSite, nous facturons nos prestations sur base d'un acompte et d'états mensuels d'avancement approuvés dans la semaine par nos clients, avec paiement à 30 jours date de facture.
Le matériel que nous livrons est facturable dès livraison, et payable au comptant. Nous nous réservons le droit de demander un paiement, total ou partiel, à la commande.

Conditions d'achat
Aptosite n'accepte aucune livraison, et a fortiori aucune facturation sans un bon de commande explicitement signé de sa part. Sauf convention explicite différente, acceptée par écrit par AptoSite, nos achats sont réglés à la réception complète et totale de la marchandise ou du service commandé, et nos paiements sont exécutés à 30 jours date de réception de la facture conforme.
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